Mémento T.V.A.

Ce Memento T.V.A. passe entiérement en revue le domaine de la T.V.A. en Belgique. Tous les principes de base de la T.V.A. belge, de l'assujettissement a la restitution de la T.V.A., y sont décrits, en se référant aux sources suivantes: la législation belge et européenne, les circulaires/décisions administratives, les décisions anticipées, la jurisprudence belge et les arréts de la Cour de justice de l'Union européenne. Les évolutions de la T.V.A. au niveau européen ainsi qu'un apercu de la jurisprudence de la Cour de justice de ['Union européenne, depuis 1967, figurent aussi dans cet ouvrage. Sa table des matiéres détaillée et son index de mots-clés facilitent le travail de recherche.

Le Mémento T.V.A. est un outil indispensable pour tous ceux qui sont confrontés a la T.V.A. : les experts-comptables, les conseillers fiscaux, les fiscalistes et les juristes d'entreprise, les fonctionnaires fiscaux et les avocats.

Marc Govers est conseiller fiscal certifié et «senior counsel», chez VAT Consult. Il a acquis de l'expérience en matiére de T.V.A., de commerce international et de procédures fiscales, tant dans le secteur public que privé. Marc a commencé sa carriére en 1991, comme controleur adjoint a "Administration de la T.V.A., en Belgique. Dans cette fonction, il a surtout développé ses connaissances dans les domaines du commerce international (au port d’Anvers) et des procédures fiscales. De 1995 a 1997, il a travaillé comme conseiller fiscal, chez Coopers & Lybrand, ety a pris part a plusieurs projets nationaux et internationaux ayant trait a la T.V.A. De 1998 jusqu’au début de l'année 2023, il a été associé, au sein de Het BTW Huis. IL est l'auteur de nombreux ouvrages consacrés a la T.V.A., sur des thémes allant de la legislation concernant la T.V.A. a la base de données fiscales en ligne monKEY (https://monkey.wolterskluwer.com). Marc est le correspondant de 'International Bureau of Fiscal Documentation (IBFD), pour la Belgique, et il apporte sa collaboration a l'EU VAT Compass, a VAT in Europe et au Tax News Service.

Liesbeth Vermeire est conseillére en T.V.A. pour l'Europe, le Moyen-Orient et l'Afrique, chez 3M. Auparavant, Liesbeth travaillait comme avocate, au sein de PwC Legal. Avant de rejoindre PwC Legal, Liesbeth exercait les fonctions d’«Indirect Tax Consultant» chez PwC. Elle posséde une longue expérience dans l'accompagnement des clients lors de procédures fiscales, et plus particuliérement celles en matiére de T.V.A., de douane et d'accises. En tant que spécialiste du droit fiscal belge et international, Liesbeth a assisté ses clients dans la gestion de leurs contentieux fiscaux, tant sur le plan administratif que judiciaire. En outre, elle a, avec succes, assisté plusieurs fois des clients pour déposer une plainte auprés de la Commission européenne. Liesbeth a écrit différentes contributions dans des revues de droit fiscal, belges et étrangeéres. Elle donne réguliérement des présentations et anime des séminaires concernant les contentieux fiscaux et la T.V.A.

Nos remerciements a Ine Lejeune, avocate et administratrice de la SRL Ine Lejeune. Elle a été co-auteur du Mémento T.V.A. depuis sa création en 1996 jusqu’en 2021. Ine a travaillé comme spécialiste de la T.V.A. chez PwC Tax Advisors, notamment en tant que «Global Indirect Tax Network Leader», et a dirigé 'equipe «Tax Policy, Dispute Resolution and Litigation» de PwC Legal, en qualité de «Partner». Ine a été enseignante, a publié de nombreux ouvrages et est doctorante a l'Université d’Amsterdam.