T.V.A. Luxembourg-Guide pratique

Cet ouvrage, unique en son genre sur la place luxembourgeoise, présente la TVA sous 2 volets : l’un théorique avec le rappel des principes généraux (mis à jour au regard des nouveautés législatives et réglementaires et des nouveaux arrêts de la CJUE), l’autre plus pratique qui a l’avantage de proposer une classification pratique des opérations (livraisons de biens, prestations de services, ... ) nationales et internationales soumises ou exemptées de TVA.

Outre un index détaillé ainsi que toute une série de notices explicatives relatives aux nouvelles déclarations TVA et aux autres obligations déclaratives applicables au Grand-Duché de Luxembourg (état récapitulatif des livraisons intracommunautaires de biens, état récapitulatif des prestations intracommunautaires de services, ... ), les auteurs proposent des cas pratiques pour chaque type d’opérations. L’objectif de ces exercices est de permettre au praticien, comptable, financier, juriste, chef d’entreprise, ou à toute personne impliquée de près ou de loin dans les obligations TVA au Luxembourg d’établir correctement et sans difficulté aucune les déclarations TVA. Dans chaque exercice, sont analysés le traitement TVA, la facturation, les inscriptions dans les déclarations TVA ainsi que la comptabilisation.

Enfin, un chapitre particulier correspondant à la notice 2022 émise par la Statec aborde les déclarations Intrastat et reprend toutes les informations nécessaires à cet égard.

Benoît Vanderstichelen a 35 ans d’expérience dans le domaine de la TVA et est l’auteur de nombreux ouvrages spécialisés en matière TVA. Avant sa carrière de conseil fiscal au sein des sociétés Andersen et Deloitte, Benoît a notamment dirigé l’Institut des Experts-comptables et des Conseils fiscaux. Il est diplômé en droit de l’UCL et licencié droit fiscalité de l’ULB. Il est membre du comité de rédaction de la Revue Générale de Fiscalité et enseigne la pratique de la TVA à la Solvay Brussels School (ULB) et à l’Ecole Supérieure des Sciences Fiscales (ICHEC). Il est également expert-comptable et conseil fiscal, ancien Président du Conseil de l’ordre des Experts-comptables, Vice-Président de la Fédération Internationale des experts-comptables francophones et expert TVA auprès de la Commission Européenne.

Bruno Gasparotto est un praticien fiscaliste actif dans le domaine de la TVA depuis plus de 20 ans. Au début des années 2000, il a notamment été en charge, auprès du siège Corporate du groupe Arcelor à Luxembourg, de la supervision et de la coordination de toutes les questions internationales d’impôts indirects au niveau du groupe. Depuis plus de 10 ans, il est associé Principal au sein du cabinet Arendt & Medernach à Luxembourg. Auteur de nombreux articles et animateur de séminaires, il a acquis une expérience de terrain dans un large panel de sujets touchant à la TVA avec un intérêt particulier pour le private equity, l’asset management, les fonds d’investissement alternatifs, les transactions immobilières, le secteur commercial en général ainsi que l’e-commerce.

Claire Schmitt

Claire Schmitt est Counsel au sein du département de droit fiscal d’Arendt & Medernach. Elle est spécialisée en matière TVA. Elle conseille ses clients sur les aspects TVA nationaux et internationaux de transactions financières et commerciales impliquant SOPARFIs, sociétés immobilières, fonds d’investissement et autres institutions financières. Avant de rejoindre Arendt & Medernach en 2017, elle a travaillé en tant que Manager TVA au sein d’un cabinet d’audit (Big Four) et en tant que spécialiste TVA au sein du département fiscal d’une banque internationale établie au Luxembourg. Claire est titulaire d’un Master II en droit des affaires transfrontalier (Université de Metz, 2010) et est enregistrée au Barreau du Luxembourg sur la liste II depuis juin 2019. Elle a plus de 11 années d’expérience.

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• Comprendre le mécanisme et la détermination de la TVA du secteur non-financier
• La déclaration TVA du secteur financier